la peste et le choléra

Après presque 2 ans de sommeil, le Blog CGT Xerox reprend du service.

Faire vivre un blog demande beaucoup de temps et celui-ci nous a manqué ces derniers mois. Il faut dire que depuis 2016, notre entreprise a subit de nombreux changements :

•externalisation de nos collègues chez ACS (qui deviendra Conduent)

•puis réintégration quelques mois après,

•réorganisation de l'entreprise avec intégration des salariés techniciens (CSO),

•scission de l'entreprise en 3 établissements distincts,

•plans sociaux, ...

Sans oublier les événements touchant le groupe au niveau mondial.

 

En début d'année, l'absorption de Xerox par Fujifilm est annoncée, avec la suppression de milliers d'emplois dans le monde. Lorsque nous l'interrogeons, la direction nous répond que tout va bien, c'est une très bonne chose, cela va faire du bien à l'entreprise etc

Cette fusion est contestée par les 2 principaux actionnaire, Carl Icahn et Darwin Deason qui estiment que cette fusion avec Fujifilm signera la fin de Xerox.

La Cour suprême de Manhattan leur donne raison, considérant que ce n'est pas dans l'intérêt des actionnaires et que cela ne sert que ceux du PDG actuel (l'intérêt des salariés, tout le monde s'en fout !).

Alors le PDG démissionne... puis reprend son poste 2 jours après !

Finalement, Xerox abandonne son projet de fusion avec Fujifilm. Les deux actionnaires activistes ont finalement réussi à faire échouer cette opération.

Mais ne croyons pas que ces messieurs soient nos sauveurs !

Mr Carl Icahn, dont la fortune personnelle est estimée à 16 milliards de dollars, est un raider sans états d'âme. C'est lui qui a inspiré le film "Wall Street" et il est un ancien conseiller de Donald Trump. Il a racheté et dépecé des dizaines d'entreprises. Il est ce qu'on appelle, un actionnaire activiste.

Les actionnaires activistes s'arrangent pour détenir une part suffisamment importante du capital d’une entreprise pour influencer son management dans le sens qu’ils jugent utile. Ils parviennent ainsi à influer sur toute la stratégie d'une entreprise et sur le cours de la bourse.

Les méthodes de ces actionnaires activistes sont impitoyables car ils veulent des retours sur investissements rapides. Ils cherchent des entreprises qui ont des problèmes et proposent des stratégies destinées à doper le cours de la Bourse. C'est leur unique objectif.

Ils exigent des économies, des cessions d'actifs, des restructurations (réduction des effectifs principalement), ils coupent quelques têtes...

Les résultats financiers des entreprises peuvent s'améliorer, certes, mais à court terme.

Et pendant ce temps, les salariés triment pour faire le travail des collègues qui ont été licenciés.

Les activistes sont la hantise des directions, ils leur font plus peur que les syndicats, les autorités de régulation ou les concurrents chinois…Ces méthodes capitalistes sont surtout utilisées aux USA mais ils sont sur le point de traverser l’Atlantique

Ne soyons pas naïfs, ces loups ne viennent pas s'occuper des moutons seulement pour les tondre, ils veulent aussi les manger. Quand ils repartent, c'est qu'il n'y a plus rien à gratter.

Depuis des années, la direction nous dit que les résultats de l'entreprise ne sont pas bons, qu'il faut se serrer la ceinture, que cela justifie des plans sociaux, etc.

Pourtant, chaque année, Xerox France et ses filiales continuent de verser aux actionnaires, les mêmes montants de dividendes que si nous étions une entreprise florissante.

Quand on en en fait la remarque à la direction, elle répond que les actionnaires attendent un juste retour sur investissement de leurs actions. Nos dirigeants ont les mains liées, ils doivent se soumettre aux patrons actionnaires. Ils craignent aussi pour leur tête !

Alors Fujifilm ou actionnaires activistes ?

Entre la peste et le choléra, difficile de savoir ce qui est le mieux, ou le moins pire

Mais le feuilleton n'est pas terminé, à suivre...

Alarme, citoyens ! Formez vos convictions !

Lien vers un blog destiné à réveiller la conscience politique des citoyens





Blog à consulter et à explorer sans modération

"La Toupie" ne prétend pas connaître LA solution miracle, le système de rechange prêt à l'emploi pour se substituer efficacement au capitalisme sauvage ou lutter contre la crise économique qu'il a provoquée. Son but est de contribuer (comme beaucoup d'autres) à réveiller la conscience politique des citoyens qui est savamment, pour ne pas dire sciemment, endormie

http://www.toupie.org


Merci à Pierre Tourev qui l'alimente d'une façon très pertinente et pédagogique

Loi El Khomri : Marre des grèves et des blocages ?

FAITES LE SAVOIR !!!
COUPON A ENVOYER A VOTRE EMPLOYEUR
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Je soussigné NOM-----------------------------. PRÉNOM------------------------------------------
 
Aujourd'hui, je travaille, je ne revendique rien. Je demande à ne pas bénéficier des améliorations que les travailleurs en grève pourront obtenir, par exemple :
• Je demande à travailler au moins jusqu'à 67 ans ;
• Je veux pouvoir être licencié plus facilement, qu'il s'agisse d'une incapacité due à un accident du travail ou à une diminution des bénéfices de mon entreprise ;
• Je souhaite que mes indemnités soient réduites en cas de licenciement, y compris en cas de licenciement abusif ;
• Je suis favorable à ce qu'il y ait un droit du travail par entreprise et non plus les mêmes droits pour tous ;
• Je ne souhaite plus passer de visite médicale du travail ;
• Je veux que mes horaires de travail (durée et répartition) puissent être modifiés n’importe quand ;
• Je veux pouvoir travailler jusqu'à soixante heures par semaine, et même sans limite en cas de forfait jour ;
• Je souhaite que mes heures supplémentaires soient moins bien rémunérées et je suis d'accord pour qu'elles ne me soient payées que tous les trois ans ;
• Je suis d'accord pour que mes dates de départ en congés puissent légalement être modifiées moins d'une semaine avant mon départ ;
• Je suis favorable à ce que les apprentis mineurs puissent travailler quarante heures par semaine ;
• Je souhaite que tous les conquis sociaux soient remis à zéro tous les cinq ans ;
• Je suis favorable à l'étouffement des services de l'inspection du travail ;

Merci de répondre favorablement à mes demandes.

Date et signature :
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EN OPTION. Pour préparer l'avenir avec modernité je ne souhaite plus bénéficier des améliorations gagnées par le passé :
• Je renonce à mes congés payés ;
• Je renonce à la Sécurité Sociale ;
• Je ne veux plus de salaire minimum ;
• Je suis favorable à l'interdiction des syndicats et du droit de grève.
https://www.facebook.com/alain.mouetaux

Continuons la lutte jusqu'au retrait de la loi El Khomeri !

Déclaration fédérale

Contrairement à ce que déclare le gouvernement, relayé par des journalistes aux ordres, le mouvement de rejet de la LOI TRAVAIL, dite loi El Khomri, est loin de s’essouffler. Il s’amplifie même avec le développement d’actions de grèves reconductibles dans de nombreux secteurs s’accompagnant parfois de blocage de sites et/ou de routes.

 
L’application de l’article 49.3 est un déni de démocratie qui a scandalisé une grande majorité de salarié-e-s et qui renforce leur détermination à voir ce texte de loi retiré.
Face à cette forte opposition et à la montée des protestations, le gouvernement a décidé de faire l’autruche et de s’interroger, par la voix de son Premier Ministre, sur la pertinence des manifestations dans le contexte actuel.

Mais qui est responsable de la dégradation du climat social actuel qui engendre la colère des salarié-e-s ? 

Qui est à l’origine de l’affaiblissement des garanties collectives, de l’augmentation du chômage et de la misère en France ? 

Qui, sinon le MEDEF et le Gouvernement ?
Il est plus que temps de faire entendre la voix de celles et ceux qui créent réellement les richesses de notre pays. Voilà pourquoi la CGT, avec FO, FSU, Solidaires, UNEF, UNL, FIDL, appellent à deux nouvelles journées de grève et de mobilisation les 26 mai et 14 juin. Avec l’organisation d’une manifestation nationale à Paris le 14 juin.
Rappelons-nous qu’en 2006, le CPE avait été adopté par le 49.3 et face à l’immense mobilisation, le gouvernement De Villepin avait été contraint de retirer son projet.
 

Faisons-en sorte que la Loi El Khomri suive le même chemin que celle du CPE. Mobilisons-nous partout et créons le rapport de force apte à nous faire entendre et respecter.

La lutte continue : rendez-vous dans la rue les 26 mai et 14 juin !
 

Montreuil, le 23 mai 2016

Appel à la grève et manifestations le 9 mars 2016

La casse du code du travail ne passera pas ! Manifestons tous ensemble le 9 mars !

La Fédération CGT des Sociétés d’Etudes a pris note du communiqué intersyndical du 23 février 2016 et de l’appel à une journée unitaire le 31 mars. Toutefois, nous considérons que ces deux prises de position ne prennent pas suffisamment en compte ni l’urgence d’organiser une riposte immédiate contre un projet aussi odieux et aussi grave fomenté contre l’ensemble du salariat, ni la colère populaire qui s’exprime pour le moment sur les réseaux sociaux. Aujourd’hui tous les regards et les attentes sont tournés vers la CGT pour que cette dernière adopte une position claire sur l’ensemble des actions à mener contre le projet de loi. Voilà pourquoi nous sommes convaincu-e-s que l’on doit dès maintenant établir un rapport de force suffisamment fort pour construire un mouvement dans la durée qui puisse faire céder le gouvernement.

Il n’y a dans le texte proposé rien à négocier, nous devons le combattre dans sa totalité et faire barrage une fois pour toute à cette offensive coordonnée du gouvernement et du patronat dont la violence n’a pas de précédents : rappelons au passage que la Loi El Khomri fait suite à la loi dite de "sécurisation de l'emploi, au pacte de responsabilité, à la réforme des retraites, aux lois Macron et Rebsamen, à l’instauration d’un état d’urgence anti-démocratique et à la déchéance de nationalité. 

Trop c’est trop ! Nous joignons notre voix à toutes celles et ceux qui aujourd’hui cherchent à exprimer massivement leur colère. 

Nous appelons donc l’ensemble des salarié-e-s à faire grève et à participer à toutes les actions prévues pour contrer les mesures réactionnaires que l’on tente de nous imposer sous les mots d’ordre de retrait du projet de Loi et sur la base de nos revendications (32 heures hebdomadaires, augmentation du SMIC à 2000 euros et des salaires, abolition des forfaits-jours, sécurité sociale professionnelle). La première étape sera le 9 mars et nous y participerons massivement avec l’ensemble de la CGT.

Nous appelons également à signer la pétition sur http://loitravail.lol. Contre la destruction de nos droits, nous ne signerons pas notre arrêt de mort ! Il est temps de prendre nos responsabilités et d’engager la lutte !

Ensemble le 9 mars, défendons nos droits et notre dignité ! 

Carte des mobilisations contre la loi Travail

Pétition : loi travail : non, merci !

Le projet de réforme du droit du travail présenté par la ministre du travail est une véritable catastrophe pour les travailleurs.

«Ce texte offre une liberté totale au patronat, mais constituerait, s'il était adopté, un recul historique des droits pour les salariés»

Pour combattre cette loi qui nous concerne tous, nous devons absolument nous mobiliser 

en signant la pétition en ligne
loi travail : non, merci !

 http://loitravail.lol

 

et en participant massivement aux manifs qui seront annoncées prochainement  

Ce que l'on peut trouver, au milieu de centaines de mesures du même acabit, dans la loi sur le travail de gouvernement Hollande,Valls, EL Khomri.  
 

 

Note sur les derniers événements

« Refusez d'obéir,
Refusez de la faire,
N'allez pas à la guerre,
Refusez de partir,
S'il faut donner son sang,
Allez donner le vôtre,
Vous êtes bon apôtre
Monsieur le président ».
(Boris Vian, Le déserteur)

Il y a un peu plus de 100 ans, Léon Jouhaux, alors secrétaire général d'une CGT antimilitariste et internationaliste, se rallia solennellement à l'Union sacrée et précipita la classe ouvrière française dans la Grande Guerre tout en célébrant l'homme de paix qu'était Jean Jaurès, assassiné quelques jours plus tôt. Tout le monde connait la boucherie fratricide qui s'ensuivit. Un siècle plus tard, les temps ont certes bien changé : le barbare n'est plus allemand, la France n'est pas menacée d'invasion et pourtant ce sont les mêmes mots qui reviennent : défense de la civilisation, appel aux armes, vengeance, lutte contre la barbarie, union nationale… des mots qui devraient nous inciter à nous méfier de ce qu'il y a derrière. Si nous rappelons ici le discours funeste de Léon Jouhaux, c'est bien parce que nous croyons que l'histoire sert à apprendre de nos erreurs et à les comprendre. Certains objecteront que la guerre 14-18 était d'une toute autre mesure que ce nous avons vécu il y a quelques jours, et que le conflit qui va suivre ne sera sans doute pas aussi sanglant. Et pourtant, les millions de morts sont déjà là car la guerre dans laquelle la France se précipite dure depuis 14 ans et nous connaissons le résultat : la Libye n'existe plus, la Syrie et l'Irak sont des champs de ruine, les talibans sont toujours en Afghanistan, le Yémen est à feu et à sang.

Comme nous l'avons fait dans un précédent communiqué, nous condamnons avec la plus grande fermeté les attentats terroristes de Paris, nos pensées vont vers les proches des victimes du 13 novembre mais aussi vers ceux de Beyrouth, Bamako et de Tunisie et partout ailleurs dans le monde où des femmes, des enfants et des hommes meurent sous les coups du fanatisme religieux. Si la terreur inspire logiquement la peur, la meilleure réponse que nous pouvons y apporter est d'essayer de prendre du recul et de ne pas tomber dans une pensée binaire primaire qui nous enfermerait dans un camp ou dans un autre. Se poser la question des causes du terrorisme et non prendre pour acquis le discours guerrier qui est aujourd'hui omniprésent, essayer de changer d'échelle en prenant en compte, non pas seulement les victimes françaises du terrorisme, mais aussi celles qui quotidiennement meurent de l'autre côté de la Méditerranée, c'est d'abord cela résister.

Mais nous devons également nous interroger sur notre propre responsabilité en tant que citoyen, au-delà des réflexes identitaires ou patriotiques. Il nous parait ainsi impossible de partager la même interprétation des valeurs républicaines que le gouvernement et tous ceux qui se sont ralliés à l’union nationale. Rappelons qu’il y a quelques semaines encore notre premier ministre, qui jure aujourd'hui d'éradiquer le terrorisme (ce que l'armée américaine et ses centaines de milliards de dollars de budget militaire n’ont jamais réussi à faire), était en visite amicale en Arabie Saoudite se ventant d'un "partenariat exceptionnel et privilégié" avec un régime qui précisément est à l'origine du fondamentalisme islamiste. La France est aujourd’hui le principal allié de ceux qui financent le terrorisme et auxquels on vend des armes, et nos hommes politiques de droite comme de gauche qui donnent des leçons de patriotisme s’affichent régulièrement comme les grands amis des dictateurs saoudiens et qataris. C’est aussi contre cette hypocrisie que nous devons nous insurger. Il est ici impossible de faire l’impasse sur la responsabilité des états occidentaux et leurs alliés dans la déstabilisation permanente des pays arabo-musulmans et africains. La France elle-même a largement participé aux coalitions internationales en Afghanistan et en Libye, laissant ces pays dans un chaos sans solutions, armant des groupes d’opposants qui sont aujourd’hui affiliés à Daesh.

Alors à qui profite le crime ? Le gouvernement, par la décision d’appliquer des mesures exceptionnelles ne remet aucunement en cause ses partenariats douteux avec les pétromonarchies, reste silencieux sur les ventes d’armes dans cette partie du monde, ne remet pas en cause les ingérences des politiques néocoloniales qui participent du ressentiment anti-français. Au lieu de cela, il accentue une guerre qui est une impasse depuis son commencement et en profite au passage pour restreindre nos libertés en annonçant un Ersatz de patriot act à la française qui s’annonce déjà aussi vague qu’inefficace. Il réactive dans une rhétorique guerrière des dispositions héritées de la guerre d’Algérie dont l’article 16 sur l’attribution de pouvoirs exceptionnels et la mise en place de l’état d’urgence sur l’ensemble du territoire national (appliqué jusqu’ici que par De Gaulle) qui permet au moment opportun de stopper les mobilisations sociales prévues dans la santé, à Air France et pour la COP 21. Enfin, il nous promet l’impossible : détruire par la terreur un mouvement qui se nourrit de la terreur.

Le syndicalisme est là pour rappeler que nous ne sommes pas assujettis à la volonté des classes dominantes mais que ce sont les travailleurs qui doivent lutter pour leur propre émancipation. Et l’émancipation passe par la recherche d’une grille de lecture que nous devons construire et adapter en permanence à la situation présente. Le nationalisme qui consiste à opposer un pays et ses valeurs à un ennemi proche ou lointain a déjà suffisamment fait de dégât par le passé pour que nous sachions qu’il est contraire à nos intérêts. Alors oui ! L’union nationale fait partie de cet engrenage catastrophique qui risque de précipiter notre société dans une instabilité permanente, d’encourager la xénophobie et l’islamophobie ambiante, ouvrant la porte à toutes les amalgames et faisant ainsi le jeu de la droite conservatrice et du fascisme. La violence nous touche toutes et tous avec des intensités différentes : que ce soient les travailleurs du tiers-monde soumis à la loi du marché et de la guerre sans aucuns droits en retour ou les salariés français appelés à se serrer la ceinture après une crise provoquée par la dérégulation capitaliste et qui demain feront les frais de l’effort de guerre. Et tandis que Paris a connu vendredi ce que vivent les irakiens et les syriens quotidiennement, des entreprises font de cette guerre leur fonds de commerce. Nous ne citerons, en ce qui concerne notre secteur d’activité, que Bearing Point, société de conseil en charge de la reconstruction économique de l’Irak, qui a versé des centaines de milliers de dollars dans les caisses du parti républicain et dont les bénéfices irakiens se chiffrent en centaine de millions de dollars pour un résultat proche du néant.

Alors interrogeons-nous ! Pourquoi cette guerre contre le terrorisme ? Pourquoi aujourd’hui Hollande continue ce que Bush a commencé hier ? Pour quelles raisons ont été tué trois millions de personnes innocentes dont les 129 morts du 13 novembre ? Tous ces morts ne sont pas tombés pour leur pays, ils n'étaient en guerre contre personne mais ont été victimes des guerres des autres, doublement victimes du totalitarisme islamiste et de l'ingérence occidentale, deux fléaux qui depuis le début de ce siècle s'alimentent mutuellement dans un conflit sans fin. Nous refusons catégoriquement toute trêve sociale qui dépassera le temps du deuil, car, oui, nous devons prendre les armes, nos armes : la lucidité, la grève, la solidarité, la fraternité avec ceux qui souffrent et ceux qui fuient les conflits. A nous d’imposer un état d’urgence … sociale ! Car nous sommes toutes et tous victimes d’un système économique où quelques-uns s’enrichissent sur le dos du plus grand nombre en réduisant les droits des peuples et en les spoliant. Un système qui ne peut survivre que par des crises et des guerres et dans lequel, Monsieur le Président, nous ne donnerons pas notre vie pour vos profits !

Publié sur le site de la fédé des bureaux d'études

CICE, qu'est ce que c'est ?

LE CICE POUR LES NULS

Qu'est-ce que c’est ?

Le CICE est un Crédit d’Impôt pour la Compétitivité et l’Emploi, qui permet à toutes les entreprises de réaliser une économie d’impôt substantielle. Pour 2014, elle équivaut à 6 % des salaires inférieurs à 2,5 fois le SMIC soit 3.875 € bruts/mois.

A quoi sert-il ?

Il a pour objet "le financement de l’amélioration de la compétitivité des entreprises à travers notamment des efforts en matière d’investissement, de recherche, d’innovation, de formation, de recrutement, de prospection de nouveaux marchés, de transition écologique et énergétique et de reconstitution de leur fonds de roulement". 

Cette définition des utilisations possibles du CICE est tellement vague qu’elle permet aux entreprises d’en faire ce qu’elles veulent. 

En réalité, ce dispositif fiscal est accordé sans aucune contrepartie. Ses objectifs se résument à faire baisser le coût du travail et à augmenter les taux de marge des entreprises.

Ce dispositif vient s’ajouter aux exonérations de cotisations sur les bas salaires et incite donc les entreprises à développer des politiques de bas salaires puisque ce sont eux qui génèrent le plus de ristournes.

Et chez Xerox, que se passe-t-il ?

Chaque année, le comité d’entreprise doit être consulté sur l’utilisation du CICE. Un directeur financier est donc descendu de sa tour d’ivoire afin de nous les présenter. Bien que sa présentation soit incompréhensible pour le commun des mortels, la surprenante répartition des gains générés par le CICE entre les différentes entités du groupe, n’a pas échappé à l’œil attentif des seuls élus CGT :

Pour XGS, en 2014, le CICE a généré 992.000€ d’économie… ou 948.000€… ça dépend des slides présentés par la direction (nous ne savons pas où sont passés les 44.000€ de différence entre les 2 pages, c’est magique !).

Sur le CICE généré par chaque entité :

• Les techniciens en ont récupéré 73% en politique salariale

• Les services d’infrastructure & frais généraux (on ne sait pas bien qui c’est, Xerox, XGS, ???) en ont récupéré 104% en politique salariale

• Les commerciaux sont les petits chouchous gâtés puisqu’ils ont reçu 819% de leur CICE en politique salariale ! pourtant, ce sont des gros salaires, donc peu générateur de CICE (généré que par les salaires inférieurs 3.875 € brut/mois)


• Et enfin, pour nous, les salariés low-cost XGS, seulement 47% du CICE alloué à notre politique salariale alors que ce sont nos bas salaire qui en ont généré la plus grande partie.

Pourquoi une telle iniquité dans la distribution de la politique salariale ?
 
Pourquoi le CICE de Xerox est-il mélangé au notre ? Ne sommes-nous pas 2 entités juridiques différentes ?

Nous avons demandé au directeur financier et au DRH de nous indiquer ce qu’est devenu le reste de notre CICE (547 000€).

Ils nous ont répondu sans sourciller que le reliquat du CICE a été utilisé pour gagner de nouveaux contrats clients en baissant nos marges.                         

De quels contrats clients et de quelles marges parlent-ils ?

Le seul et unique client de XGS, c’est Xerox SAS !

Nous ne faisons pas de marge puisque c’est Xerox qui détermine la rémunération de XGS.

Mais alors, Xerox SAS nous aurait donc confisqué 547.000€ de notre CICE !

Voici ce que dit le code du commerce : la confiscation du CICE par un acheteur abusant de sa position de force constitue un détournement de l’effort financier consenti par le Gouvernement. Le code de commerce interdit les pratiques de captation abusive du CICE qui aboutiraient à un déséquilibre significatif entre les droits et obligations des parties, en remettant notamment en cause le prix convenu contractuellement.

En cas d’abus, le Ministre de l’économie peut agir, pour mettre fin au trouble à l’ordre public économique causé par de telles pratiques, devant le tribunal de commerce, et ce sans même le consentement ni la présence à l’instance des entreprises victimes. La loi prévoit une amende civile pouvant aller jusqu’à 2 millions d’€, ainsi que la restitution à la victime des sommes indument perçues.

Nous demandons à XEROX SAS de

nous restituer intégralement notre CICE 

Nous demandons que 100% du CICE généré par les bas salaires de XGS soient intégralement utilisés pour la politique salariale de ces même bas salaires

Pour info, les cadres dont le salaire est proche de 3.875 € bruts/mois (PRV et autres primes inclues) ne devront pas s’étonner si leur salaire stagne. En cas d’augmentation, l’entreprise perdrait le bénéfice du CICE généré par leurs salaires puisqu’ils passeraient au-dessus du seuil…

Que deviennent nos retraites ?

La paranoïa est une pathologie psychiatrique qui se soigne. Mais pour certains, c'est incurable !

 

Toutes les coordonnées des salariés utilisées par la CGT ont été données volontairement par leurs propriétaires (même s'ils ne s'en souviennent plus). 

Au bout de 20 ans passées dans l'entreprise dont 15 ans en tant que représentants du personnel, oui, nous avons quelques numéros de téléphone enregistrés, et oui, nous les utilisons si nécessaire. 

Nous n'utilisons ni les fichiers du CE, ni un improbable pistage via adresse IP. 

Et pour celui qui prétend être attaché à des valeurs d’honnêteté et de probité, qu'il commencent déjà par ne pas voter à la place de ses collègues en leur demandant leurs codes d’accès au vote électronique. 

Dans le genre dictature, c'est digne des républiques bananières, s'il pouvait faire voter les morts, il le ferait ! et on vient nous parler de démocratie !

Salaires : augmentations à la tête du client, c'est fini

Un arrêt de la cour de cassation va obliger les DRH à se pencher sur les critères qui les conduisent à octroyer des augmentations individuelles. Ces critères devront être basés sur des critères objectifs d'évaluation.

Encore une décision de la Cour de cassation qui va donner des sueurs froides à plus d'un directeur des ressources humaines. Les magistrats de sa chambre sociale ont en effet rendu le 6 mai un arrêt (N° de pourvoi: 13-25821) qui rabat les cartes sur la manière dont les hausses individuelles de salaire sont décidées dans les entreprises. «C'en est fini des augmentations à la tête du client, se félicite Sylvain Niel, avocat conseil en droit social et directeur associé au sein du cabinet Fidal. L'arrêt de la cour de cassation va obliger les employeurs à se demander comment sont calculées les augmentations individuelles et à expliquer sur quoi elles sont fondées».

Cette décision n'est rien d'autre que la déclinaison du principe d'égalité de traitement appliqué aux augmentations individuelles. L'affaire jugée porte sur la direction d'un centre hospitalier qui a refusé d'augmenter un de ses cadres qui travaillait dans un service dont les performances étaient jugées décevantes, alors que d'autres avaient bénéficié d'une petite gratte salariale. Ce qui, pour la Cour, n'est pas un élément objectif d'appréciation. Bref, il ne suffit plus pour la Cour de dire que les performances d'un collaborateur ou d'un service sont insuffisants ou décevants, il faut maintenant le prouver. «L'entreprise doit pouvoir justifier une pratique discriminatoire par des éléments objectifs, explique Sylvain Niel. On le voyait poindre mais c'est la première fois que la cour de cassation le dit aussi solennellement».

«L'entreprise doit pouvoir justifier une pratique discriminatoire par des éléments objectifs»

 

Cette décision a deux conséquences directes :

Primo, la Cour indique très clairement que les décisions d'augmentation individuelle exigent dorénavant plus de transparence. 

Et secundo, elle pousse à mettre en place des outils d'évaluation de la performance dans les entreprises et justifier la pertinence de ces outils d'évaluation. 

Les DRH vont devoir engager des négociations : c'est quoi un critère objectif d'évaluation, surtout si ces critères mêlent des facteurs objectifs (comme la hausse du chiffre d'affaires par exemple) et des facteurs subjectifs (comme la qualité du management ou le courage).

Ce qui pousse l'avocat de Fidal à la conclusion suivante, qui va déranger plus d'un DRH :  

«l'absence d'augmentation individuelle de salaire d'un cadre, par rapport aux autres augmentés, doit être justifiée par l'existence d'éléments objectifs justifiant cette différence de rémunération». Une révolution, désormais opposable en justice…

Article de Marc Landré -  Le Figaro.fr - Publié le 21/05/2015 à 06:00 

Stupide ou menteur ?

Les listes de candidats ont été déposées, la propagande électorale est en marche, chacun y va de son petit refrain "votez pour ...", jusque là, c'est normal...

Mais quand un certain syndicat commence à délirer en racontant n'importe quoi, on peu se demander si c'est de l’ignorance (version sergent) ou du mensonge (version «Dirigeant bien-aimé»).

Dans un tract récent, Mr AGDLF fait la déclaration suivante  : 

"... lors des élections précédentes, dans un process validé par la CGT et la CFE-CGC, quand un site n'avait pas de candidats, les salariés ne pouvaient pas voter et par conséquent, ils ne pouvaient pas s'exprimer. Plus de 400 salariés ont été ainsi privés de parole et, sans pouvoir s'exprimer, se sont retrouvés avec des représentants parisiens..." [sic]

Est-ce que nous travaillons bien dans la même entreprise ? 

D'où lui vient une idée aussi saugrenue  ?  Qui a été privé de voter ?

Pour être factuel, en 2011, sur les 10 sièges pourvus en National (sites de moins de 11 salariés ou en carence de candidats), 3 étaient occupés par des élus de province (Tricastin, Tarbes et Revin). Il y en aurait eu d'avantage si des candidats s'étaient portés volontaires.

Tous les salariés de l'entreprise ont donc eu la possibilité de voter : sur 253 électeurs en national, 93 se sont exprimés dans les urnes.

Ces 253 électeurs étaient les salariés situés sur les sites de moins de 11 salariés (en IDF et en province) mais aussi des salariés situés sur des sites de plus de 11 salariés mais qui n'avaient pas de candidats locaux (Fontenay et Niort 2).